Politique de révision des politiques

Politique de révision des politiques

Section de la politique: Conseil d’administration

Sous-section de la politique: Politique et gouvernance

Titre de la politique: Révision des politiques

Déclaration de la politique

Le conseil d’administration de Natation Canada est responsable d’avoir des politiques organisationnelles contemporaines clairement définies, comme base d’une bonne gouvernance.

Objectif

Les politiques ont plusieurs formes et servent plusieurs objectifs. Elles peuvent être organisationnelles par nature – orientant le conseil d’administration et le chef de la direction sur leurs responsabilités. Elles peuvent aussi être opérationnelles – orientant le chef de la direction et le personnel sur leurs responsabilités.

En général, les politiques organisationnelles de Natation Canada :

  • Expriment les valeurs et les philosophies de l’organisation ;
  • Indiquent les résultats attendus pour les différents groupes ;
  • Fournissent une orientation et suggèrent des moyens d’y parvenir ;
  • Servent de guide pour agir ; et
  • Régissent l’action pour un programme ou une organisation.

Il est important, pour une bonne gouvernance, de constamment réviser les politiques de l’organisation (du conseil d’administration et des opérations) ; d’assurer la constance, le respect et que les politiques reflètent l’orientation stratégique de Natation Canada ainsi que les croyances, habitudes et règlements contemporains.

Application

Le conseil d’administration approuve les politiques organisationnelles qui visent guider les responsabilités de travail du conseil d’administration et les opérations de Natation Canada. Ces politiques ont été assignées aux comités du conseil d’administration pour le contrôle et la recherche.

Chaque comité du conseil d’administration reçoit chaque année les plans d’affaires de Natation Canada du chef de la direction et a le mandat de conseiller le conseil d’administration sur sa responsabilité de supervision reliée à la politique organisationnelle. Les comités du conseil d’administration ont l’autorité de chercher, recommander des actions et de préparer la politique qui sera étudiée par le conseil d’administration.

Les politiques de Natation Canada doivent être révisées chaque année.   Seul le conseil d’administration peut approuver une politique d’organisation.

Responsabilités
Organisme  Action
Conseil d’administration

1. Réviser et recommander des changements aux règlements de Natation Canada.

2. Assumer l’entière responsabilité des politiques établissant la direction de Natation Canada – les objectifs et les valeurs stratégiques.

3. Approuver les politiques.
Comités du conseil d’administration

1. Conseiller le conseil d’administration pour remplir ses responsabilités de supervision de la politique concernant le mandat du comité.

2. Le comité étudiera ou cherchera les problèmes des politiques et de la gouvernance et proposera ensuite une action sous la forme d’une recommandation au conseil d’administration pour approbation.
Directeur général 1. Recommander des domaines qui ont besoin d’une politique.
Restrictions
RÉfÉrences
Revue et approuvé
Approuvé:                13 octobre 2006
Revue et approuvé: 24 octobre 2008
Revue et approuvé: 12 avril 2011

Revue :                             8 novembre 2017
Approuvée :                   24 novembre 2017